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Marques déposées par DU DOMAINE FOULAQUIERTODO
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FOULAQUIER mas
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOULAQUIER mas
SCEA DU DOMAINE FOULAQUIER

Numéro de dépôt :
4403125
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
FOULAQUIER mas de DU DOMAINE FOULAQUIER

Présentation de la marque FOULAQUIER mas

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par DU DOMAINE FOULAQUIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOULAQUIER mas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est DU DOMAINE FOULAQUIERTODO domicilié(e) 1 Route des Embruscalles - 34270 - Claret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Monsieur Alain Berthet domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque FOULAQUIER mas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOULAQUIER mas arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

DU DOMAINE FOULAQUIER a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT DUC , GRAN'TONILLIÈRES , LA CHOUETTE BLANCHE , LES AMOURS VENDANGEURS , Foulaquier, Mas Foulaquier, Domaine Foulaquier, Chateau Foulaquier , L'OISEAU BLANC , VIOLETTA


SCEA DU DOMAINE FOULAQUIER - 1 Route des Embruscalles - 34270 - Claret - France


PROMARK, Monsieur Alain Berthet - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée Languedoc Pic Saint Loup ; vins d'appellation d'origine contrôlée Languedoc ; vins d'indication géographique protégée St Guilhem le Désert ; vins d'indication géographique protégée Pays d'oc.